Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société dite : DELAVAN INC
/
SONAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONAC
Société dite : DELAVAN INC., société organisée selon les lois de l'Etat d'Iowa, E.U.A., 811 Fourth Street, WEST DES MOINES Etat d'Iowa, Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1331511
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1995

Présentation de la marque SONAC

Déposée le 19 novembre 1985 par la société Société dite : DELAVAN INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : DELAVAN INC - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque SONAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONAC est expirée depuis le 19 novembre 1995.


Société dite : DELAVAN INC., société organisée selon les lois de l'Etat d'Iowa, E.U.A., 811 Fourth Street, WEST DES MOINES Etat d'Iowa, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement