Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURPA
Société dite : DEERE & COMPANY

Numéro de dépôt :
1194951
Date de dépôt :
03/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1992

Présentation de la marque BOURPA

Déposée le 3 février 1982 par Société dite : DEERE & COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite : DEERE & COMPANY domicilié(e) 1 John Deere Road, MOLINE, Illinois 61265, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque BOURPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURPA est expirée depuis le 3 février 1992.

Société dite : DEERE & COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : JOHN DEERE , DEERE , (Marque figurative) , JOHN DEERE , JD , (Marque figurative)


Société dite : DEERE & COMPANY - 1 John Deere Road, MOLINE, Illinois 61265, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;barres et ensembles de coupe pour machines de récolte;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).