Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite : DEERE AND COMPANY. Société Américaine régie selon les Lois de l'Illinois. 1 John Deere Road, MOLINE. Illinois 61265 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1302548
Date de dépôt :
15/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1995
Marque figurative de Société dite : DEERE AND COMPANY. Société Américaine régie selon les Lois de l\'Illinois. 1 John Deere Road

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mars 1985 par la société Société dite : DEERE AND COMPANY. Société Américaine régie selon les Lois de l'Illinois. 1 John Deere Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : DEERE AND COMPANY. Société Américaine régie selon les Lois de l'Illinois. 1 John Deere Road - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302548.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mars 1995.

Société dite : DEERE AND COMPANY. Société Américaine régie selon les Lois de l'Illinois. 1 John Deere Road a également déposé les autres marques suivantes : JOHN DEERE , (Marque figurative)


Société dite : DEERE AND COMPANY. Société Américaine régie selon les Lois de l'Illinois. 1 John Deere Road, MOLINE. Illinois 61265 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Machines agricoles, instruments et outils pour l'agriculture, produits agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.