Société dite : DEERE AND COMPANY. Société Américaine régie selon les Lois de l'Illinois
Numéro de dépôt :
1338006
Date de dépôt :
15/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1995
Présentation de la marque JOHN DEERE
Déposée le 15 mars 1985 par la société Société dite : DEERE AND COMPANY. Société Américaine régie selon les Lois de l'Illinois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOHN DEERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : DEERE AND COMPANY. Société Américaine régie selon les Lois de l'Illinois domicilié(e) 1 John Deere Road, MOLINE. Illinois 61265 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.
La marque JOHN DEERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOHN DEERE est expirée depuis le 15 mars 1995.
Société dite : DEERE AND COMPANY. Société Américaine régie selon les Lois de l'Illinois a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)
Société dite : DEERE AND COMPANY. Société Américaine régie selon les Lois de l'Illinois - 1 John Deere Road, MOLINE. Illinois 61265 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
CABINET ORES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25
Machines agricoles, instruments de toute nature et leurs pièces détachées utilisés dans l'agriculture, l'horticulture et la viticulture, dispositifs d'épandage agricole, engrais, dispositifs de transport, élévateurs en usage dans l'agriculture, l'horticulture et la viticulture, poseurs de câbles, pompes à pneumatique, modèles réduits desdits machines et instruments, peinture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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