Société dite : DAYCO CORPORATION, société américaine établie suivant les lois de l'Etat du Michigan, dont le siège social est 333 West First Street, DAYTON, Ohio 45402 (Etats-Unis d'Amérique).
Numéro de dépôt :
1215266
Date de dépôt :
12/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1992
Présentation de la marque DAYPLAS
Déposée le 12 octobre 1982 par la société Société dite : DAYCO CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAYPLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : DAYCO CORPORATION - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.
La marque DAYPLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : DAYCO CORPORATION, société américaine établie suivant les lois de l'Etat du Michigan, dont le siège social est 333 West First Street, DAYTON, Ohio 45402 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
CABINET MADEUF. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Réa pour cordes et câbles de nylon.Feuilles, tiges, baguettes, barres, tubes et plaques en matières plastiques pouvant être travaillés ultérieurement; bandes en matières plastiques sensibles à la pression.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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