Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDRA - SHIFT
Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED, Société britannique, Meltham Mills, Meltham, Huddersfield, Yorshire, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1215559
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1992

Présentation de la marque HYDRA - SHIFT

Déposée le 15 octobre 1982 par la société Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDRA - SHIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque HYDRA - SHIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRA - SHIFT est expirée depuis le 15 octobre 1992.

Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DB


Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED, Société britannique, Meltham Mills, Meltham, Huddersfield, Yorshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription - Changement de dénomination n°24459 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13615 - Publication au BOPI

Tracteurs, mécanismes de transmission de puissance pour tracteurs, leurs accessoires et pièces détachées.