Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED
/
DB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB
Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED, Société britannique, Meltham Mills, Meltham, Huddersfield, Yorkshire Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1259924
Date de dépôt :
07/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1994
DB de Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED

Présentation de la marque DB

Déposée le 7 février 1984 par la société Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB est expirée depuis le 7 février 1994.

Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HYDRA - SHIFT


Société dite : DAVID BROWN TRACTORS LIMITED, Société britannique, Meltham Mills, Meltham, Huddersfield, Yorkshire Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Machines, machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, couveuses pour l'élevage, grands instruments pour l'agriculture, charrues, roues à tracteur, chargeurs, tracteurs et, en général, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau, et leurs organes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.