Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JL
Numéro de dépôt :
1078696
Date de dépôt :
24/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Marseille
Présentation de la marque JL
Déposée le 24 novembre 1978 par Société dite : DATTES J. LAVAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Marseille), la marque française « JL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JL est expirée depuis le 24 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028