Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMBRE DU GIC GROUPE INTER CONFORT
Société dite CUISINE 2000 S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1022094
Date de dépôt :
07/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MEMBRE DU GIC GROUPE INTER CONFORT

Déposée le 7 juillet 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite CUISINE 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MEMBRE DU GIC GROUPE INTER CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite CUISINE 2000 domicilié(e) 4 rue du Général Foy, 42000 ST ETIENNE - France.

La marque MEMBRE DU GIC GROUPE INTER CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MEMBRE DU GIC GROUPE INTER CONFORT est expirée depuis le 7 juillet 1987.

Société dite CUISINE 2000 a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE INTER CONFORT


Société dite CUISINE 2000 S.A.R.L. - 4 rue du Général Foy, 42000 ST ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006

Appareils et instruments scientifiques et électriques.Installations d'éclairage de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;fours et fourneaux de cuisine;cuisiniéres.Meubles;articles en bois, liége, osier, jonc, roseau, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloîd et succédanés de toutes ces matiéres, ou en matiéres plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine;peignes et éponges;brosses matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et fa0ence non comprises dans d'autres classes, rôtissoires.Publicité et affaires, distribution de prospectus, déchantillons location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires.Aide aux entreprises et commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprise à facon de travaux statistiques, comptabilité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).