Société dite : CROWN HOUSE TABLEWARE LIMITED, Société britannique
Numéro de dépôt :
1367063
Date de dépôt :
08/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1996
Présentation de la marque CAVALIER
Déposée le 8 août 1986 par la société Société dite : CROWN HOUSE TABLEWARE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : CROWN HOUSE TABLEWARE LIMITED domicilié(e) Maulden Road, Flitwick, BEDFORD MK45 5NS, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque CAVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALIER est expirée depuis le 8 août 1996.
Société dite : CROWN HOUSE TABLEWARE LIMITED, Société britannique - Maulden Road, Flitwick, BEDFORD MK45 5NS, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni
Cabinet SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04
Coutellerie, fourchettes et cuillers;ustensiles, récipients, articles de table et plateaux, tous en métaux précieux ou en plaqué; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, articles de cuisine, récipients et articles de table et plateaux, non en métal précieux ou en plaqué.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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