Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROWN
SOCIETE DITE : CROWN CONTROLS CORPORATION SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'OHIO (E.U.A.), AYANT SON SIEGE SOCIAL : 40-44 S. WASHINGTON ST., NEW BREMEN, ETAT D'OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE.

Numéro de dépôt :
1150128
Date de dépôt :
13/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CROWN de SOCIETE DITE : CROWN CONTROLS CORPORATION SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L\'ETAT D\'OHIO (E.U.A

Présentation de la marque CROWN

Déposée le 13 mars 1980 par SOCIETE DITE : CROWN CONTROLS CORPORATION SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'OHIO (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DITE : CROWN CONTROLS CORPORATION SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'OHIO (E.U.A.), AYANT SON SIEGE SOCIAL : 40-44 S. WASHINGTON ST., NEW BREMEN, ETAT D'OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CROWN est expirée depuis le 13 mars 1990.


SOCIETE DITE : CROWN CONTROLS CORPORATION SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'OHIO (E.U.A.), AYANT SON SIEGE SOCIAL : 40-44 S. WASHINGTON ST., NEW BREMEN, ETAT D'OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis


CABINET RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

MACHINES ET MACHINES-OUTLS POUR LA MANUTENTION, LE TRANSPORT ET LE LEVAGE DE TOUS TYPES D'OBJETS; EQUIPEMENTS DE MANUTENTION.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.