Société dite : CROWN CONTROLS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A) : 40-44 South Washington Street, NEW BREMEN, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1182723
Date de dépôt :
24/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque THE SHUTTLE
Déposée le 24 septembre 1981 par la société Société dite : CROWN CONTROLS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A) : 40-44 South Washington Street
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THE SHUTTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : CROWN CONTROLS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A) : 40-44 South Washington Street - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque THE SHUTTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque THE SHUTTLE est expirée depuis le 24 septembre 1991.
Société dite : CROWN CONTROLS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A) : 40-44 South Washington Street, NEW BREMEN, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09
Appareils, machines et équipement de manutention de matériaux, et notamment chariots élévateurs à propulsion et élévation manuelles, chariots élévateurs à propulsion par moteur et élévation manuelle, chariots élévateurs à propulsion manuelle et élévation par moteur, chariots et camions élévateurs, chariots de palettisation propulsés à la main ou à moteur, tracteurs à moteur chariots et camions à élévateurs à fourche, chariots et camions élévateurs à plateforme, dispositifs de manutention de caisses et d'emballages, chariots et camions élévateurs pour applications particulières, chariots et camions élévateurs à propulsion et élévation par moteur, chariots et camions élévateurs de palettes à propulsion et élévation par moteur; organes et accessoires des produits qui précèdent.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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