Société dite; COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE (S.A.)
Numéro de dépôt :
1743639
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/1999
Présentation de la marque BIO FRUIT
Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Société dite; COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite; COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE domicilié(e) 97, rue du Général Moulin - CAEN - (CALVADOS) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER - France.
La marque BIO FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO FRUIT est expirée depuis le 23 février 1999.
Société dite; COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE (S.A.) - 97, rue du Général Moulin - CAEN - (CALVADOS) - France
Jean MAISONNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08
Emplâtres;matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, épices; glace à rafraîchir, tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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