Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSILAC
Société dite : COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE (SA)

Numéro de dépôt :
1359857
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1996

Présentation de la marque TRANSILAC

Déposée le 16 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Société dite : COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE domicilié(e) 97, rue du Général-Moulin, CAEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque TRANSILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSILAC est expirée depuis le 16 juin 1996.

Société dite : COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ADOPTIL , DINEGARD , DIASTALINE , MARINA , LACTADE , BIOLACTINE


Société dite : COMPAGNIE GENERALE DE DIETETIQUE (SA) - 97, rue du Général-Moulin, CAEN. - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.