Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORSIDYNE
Société dite : COMPAGNIE DES PRODUITS INDUSTRIELS DE L'OUEST, sigle C.P.I.O., (Société Anonyme), sise Zone Industrielle de Carquefou, 44023 NANTES CEDEX

Numéro de dépôt :
1248445
Date de dépôt :
18/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1993

Présentation de la marque TORSIDYNE

Déposée le 18 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : COMPAGNIE DES PRODUITS INDUSTRIELS DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORSIDYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : COMPAGNIE DES PRODUITS INDUSTRIELS DE L'OUEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID - France.

La marque TORSIDYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORSIDYNE est expirée depuis le 18 octobre 1993.

Société dite : COMPAGNIE DES PRODUITS INDUSTRIELS DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : JEDRAX


Société dite : COMPAGNIE DES PRODUITS INDUSTRIELS DE L'OUEST, sigle C.P.I.O., (Société Anonyme), sise Zone Industrielle de Carquefou, 44023 NANTES CEDEX - France


DAVID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Articulations élastiques tourillonnantes à glissement interne pour suspensions et trains roulants des véhicules automobiles, rotules élastiques, cabines basculantes de véhicules industriels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.