Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE
SOCIETE DITE : COMBUSTION ENGINEERING, INC., SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE DELAWARE (E.U.A.), AYANT SON SIEGE SOCIAL : 900 LONG RIDGE ROAD, STAMFORD, ETAT DE CONNECTICUT, ETATS-UNIS D'AMERIQUE

Numéro de dépôt :
1148870
Date de dépôt :
20/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CE de SOCIETE DITE : COMBUSTION ENGINEERING

Présentation de la marque CE

Déposée le 20 février 1980 par SOCIETE DITE : COMBUSTION ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DITE : COMBUSTION ENGINEERING, INC., SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE DELAWARE (E.U.A.), AYANT SON SIEGE SOCIAL : 900 LONG RIDGE ROAD, STAMFORD, ETAT DE CONNECTICUT, ETATS-UNIS D'AMERIQUE, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CE est expirée depuis le 20 février 1990.

SOCIETE DITE : COMBUSTION ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : COMBUSTION ENGINEERING , LIQUIMAG , CE COMBUSTION ENGINEERING


SOCIETE DITE : COMBUSTION ENGINEERING, INC., SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE DELAWARE (E.U.A.), AYANT SON SIEGE SOCIAL : 900 LONG RIDGE ROAD, STAMFORD, ETAT DE CONNECTICUT, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, LA PHOTOGRAPHIE, LA SCIENCE, L'AGRICULTURE, L'HORTICULTURE, LA SYLVICULTURE;RESINES ARTIFICIELLES ET SYNTHETIQUES, MATIERES PLASTIQUES A L'ETAT BRUT (SOUS FORME DE POUDRES, DE LIQUIDES OU DE PATES), ENGRAIS POUR LES TERRES (NATURELS ET ARTIFICIELS), COMPOSITIONS EXTINCTRICES, TREMPES ET PREPARATIONS CHIMIQUES POUR LA SOUDURE;PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A CONSERVER LES ALIMENTS, MATIERES TANNANTES, SUBSTANCES ADHESIVES DESTINEES A L'INDUSTRIE;MINERAUX ET SABLES POUR LE MOULAGE, MATERIAUX EXOTHERMIQUES, PRODUITS CHIMIQUES POUR LA FONDERIE ET LE MOULAGE;METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES, ANCRES, ENCLUMES, CLOCHES, MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS, RAILS ET AUTRES MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES CHAINES, CABLES ET FILS METALLIQUES, SERRURERIE, TUYAUX METALLIQUES, COFFRES-FORTS ET CASSETTES, BILLES D'ACIER, FERS A CHEVAL, CLOUS ET VIS, MINERAIS;CASIERS ET RAYONNAGES EN FIL METALLIQUE, ACIERS, TUBES ET BOITES METALLIQUES, PALETTES EN METAL, POULIE EN METAL, GRILLES ET TOILES METALLIQUES, TAMIS ET CRIBLES EN METAL, DERRICKS;MACHINES ET MACHINES-OUTILS, MOTEURS, ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION, GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE, COUVEUSES;MACHINES POUR LA PULVERISATION, BROYEURS, CONCASSEURS, TRANSPORTEURS, BANDES CONVOYEUSES, ELEVATEURS, MACHINES POUR LA MANUTENTION DES MATERIAUX, ENGINS DE LEVAGE ET DE TRANSPORT, APPAREILLAGE POUR LA RECUPERATION DES METAUX, MACHINES ET APPAREILS POUR L'INDUSTRIE DU PAPIER, DE LA PULPE DE BOIS ET POUR L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE, POMPES, SEPARATEURS MAGNETIQUES, MONTE-CHARGES, ASCENSEURS, PELLES MECANIQUES, REDUCTEURS DE VITESSE, CHARGEURS, MACHINES A CRIBLER, MACHINES POUR LE MOULAGE ET LA FONDERIE, PRESSES, ELEMENTS D'INSTALLATIONS NUCLEAIRES, DE PRODUCTION D'ENERGIE, DE TRAITEMENT DU PETROLE ET DES GAZ ET DE LEURS DERIVES, OUTILS ACTIONNES PAR UNE FORCE MOTRICE, MACHINES A CINTRER ET COURBER, COMPRESSEURS, MELANGEURS DE BETON, GENERATEURS DE PUISSANCE, MACHINES A FABRIQUER LES TUYAUX, SCIES, APPAREILS POUR LA SOUDURE, VANNES, SOUPAPES, OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN;APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES, ELECTRONIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.), PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT, APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON, MACHINES PARLANTES, CAISSES ENREGISTREUSES, MACHINES A CALCULER, APPAREILS EXTINCTEURS;SEPARATEURS, TABLEAUX DE CONTROLE, DETECTEURS DE DEBIT, DE TEMPERATURE, DE PRESSION, DISPOSITIFS DE TRANSMISSION DE PRESSION, DISPOSITIFS D'ANALYSE DE LA FUMEE ET DES GAZ, DISPOSITIFS D'ENREGISTREMENT DE DONNEES, DISPOSITIFS DE CONTROLE, APPAREILS A MESURER LES NIVEAUX, APPAREILS D'ALARME, REGULATEUR D'INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES;SEPARATEURS D'AIR MECANIQUES DISPOSITIFS DE COMMANDE DE BRULEURS, DE CONTROLE D'IGNITION, ECHANGEURS DE CHALEUR, PRECHAUFFEURS, APPAREILS ET INSTALLATIONS DE VENTILATION, DE TRAITEMENT DE L'EAU, INCINERATEURS, APPAREILLAGE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION, TOURS DE REFROIDISSEMENT, COLLECTEURS DE POUSSIERE, CHAUDIERES, BRULEURS A MAZOUT, ECONOMISEURS, APPAREILS DE CHAUFFAGE A L'AIR, FOYERS MECANIQUES, ADOUCISSEURS, DEMINERALISATEURS, EVAPORATEURS, RESERVOIRS DE STOCKAGE, APPAREILS ET INSTRUMENTS DE FILTRATION;VEHICULES, APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU, ORGANES ET ACCESSOIRES DE VEHICULES, GRUES FIXES ET MOBILES, ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS, TRACTEURS, MACHINES A CREUSER LES TRANCHEES;GUTTA-PERCHA, GOMME ELASTIQUE, BALATA, CAOUTCHOUC ET SUCCEDANES;FEUILLES, PLAQUES ET BAGUETTES DE MATIERES PLASTIQUES (PRODUITS SEMI-FINIS), MATIERES SERVANT A CALFEUTRER, A ETOUPER ET A ISOLER, AMIANTE, MICA ET LEURS PRODUITS;TUYAUX FLEXIBLES NON METALLIQUES;MATERIAUX DE CONSTRUCTION, PIERRES NATURELLES ET ARTIFICIELLES, CIMENT, CHAUX, MORTIER, PLATRE ET GRAVIER, TUYAUX EN GRES OU EN CIMENT, PRODUITS POUR LA CONSTRUCTION DES ROUTES, ASPHALTE, POIX ET BITUME, MAISONS TRANSPORTABLES, MONUMENTS EN PIERRE, CHEMINEES;PLATEFORMES ET PASSAGES, PRODUITS REFRACTAIRES, MORTIERS;VERRE BRUT, VERRE POUR LA CONSTRUCTION, VITRINES, PANNEAUX DE VERRE, VITRES NOTAMMENT POUR LA CONSTRUCTION DE VEHICULES ET POUR L'AMEUBLEMENT, GLACES, MIROIRS, MEUBLES; TRAVAUX D'INGENIEURS, CONSULTATIONS PROFESSIONNELLES ET ETABLISSEMENT DE PLANS SANS RAPPORT AVEC LA CONDUITE DES AFFAIRES, TRAVAUX DU GENIE PROSPECTION, FORAGES, ESSAIS DE MATERIAUX, LABORATOIRES, USINES PILOTES ET SERVICES D'INGENIERIE, DE PROJET, DE CONSTRUCTION, DE DEMARRAGE, DE REPARATION, D'APPROVISIONNEMENT ET D'EQUIPEMENT POUR USINES, ENSEMBLE DE FABRICATION ET EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS ASSOCIES, TOUS LES SERVICES CI-DESSUS SE RAPPORTANT NOTAMMENT AUX INDUSTRIES CHIMIQUES, PETROCHIMIQUES, PETROLIERES, METALLURGIQUES, NUCLEAIRES, ALIMENTAIRES, DU PAPIER ET DE LA PATE DE BOIS DES MATIERES PLASTIQUES, DES FIBRES SYNTHETIQUES, DES ENGRAIS, DES DERIVES DU CHARBON ET AUX STATIONS DE PRODUCTION D'ENERGIE, ANALYSES CHIMIQUES, ESSAIS, TESTS, TRAITEMENT ET TRANSFORMATION, NOTAMMENT DES METAUX ET DERIVES DU CHARBON ET DU PETROLE.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.