Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SLEEP I T
Société dite : CNS, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1712317
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2001

Présentation de la marque SLEEP I T

Déposée le 17 décembre 1991 par la société Société dite : CNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SLEEP I T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : CNS domicilié(e) 1250 Park Road, Chanhassen, Etat de Minnesota ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque SLEEP I T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLEEP I T est expirée depuis le 17 décembre 2001.


Société dite : CNS, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.) - 1250 Park Road, Chanhassen, Etat de Minnesota ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Appareils de monitorage, en particulier de patients endormis