Société dite : CHEVRON CHEMICAL COMPANY SOCIETE ANONYME FRANCAISE, (société anonyme française), 12, rue de Penthièvre, PARIS 8ème, France
Numéro de dépôt :
1288873
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1994
Présentation de la marque PHALTOCIDE
Déposée le 6 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : CHEVRON CHEMICAL COMPANYFRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHALTOCIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : CHEVRON CHEMICAL COMPANYFRANCAISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque PHALTOCIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : CHEVRON CHEMICAL COMPANY SOCIETE ANONYME FRANCAISE, (société anonyme française), 12, rue de Penthièvre, PARIS 8ème, France - France
CABINET SIMONNOT. - France
Inscription - Transmission de propriété n°39697 - Publication au BOPI 1985-14
Produits chimiques utilisés dans l'agriculture, l'horticulture et l'élevage, notamment un fongicide et, en général, un produit pour la lutte contre les animaux et les maladies nuisibles dans l'agriculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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