Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAR TERRE
Numéro de dépôt :
1304147
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1995
Présentation de la marque PAR TERRE
Déposée le 29 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : CHAUSSURES ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAR TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAR TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : CHAUSSURES ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08