Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMORQUES MADURAUD
Société dite : CHAUDRINNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES", (Société Anonyme Francaise), Vieux Chemin de Meaux, 93220 GAGNY.

Numéro de dépôt :
1301031
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1994
REMORQUES MADURAUD de Société dite : CHAUDRINNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE \

Présentation de la marque REMORQUES MADURAUD

Déposée le 31 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : CHAUDRINNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMORQUES MADURAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : CHAUDRINNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES" - France.

La marque REMORQUES MADURAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMORQUES MADURAUD est expirée depuis le 31 décembre 1994.


Société dite : CHAUDRINNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES", (Société Anonyme Francaise), Vieux Chemin de Meaux, 93220 GAGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour vehicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;remorques et semi-remorques; éléments de véhicules notamment avant-trains, plateaux, trains de roues.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.