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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite CHATELAIN
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PAYSAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAGE
Société dite CHATELAIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1636425
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/1998

Présentation de la marque PAYSAGE

Déposée le 26 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) Société dite CHATELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAYSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite CHATELAIN domicilié(e) 16 Rue André Crétin B.P. 57, 01102 OYONNAX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER - France.

La marque PAYSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAGE est expirée depuis le 26 juillet 1998.


Société dite CHATELAIN (S.A.) - 16 Rue André Crétin B.P. 57, 01102 OYONNAX CEDEX - France


Jean MAISONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;berosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non clmprises dans d'autres classes