Société dite : CHANTIERS NAVALS DE LA CIOTAT, Spciété anonyme, 13711 LA CIOTAT et Monsieur DUMONTIER Roland, de nationalité française, 4, quai du Parc, 94100 SAINT MAUR.
Numéro de dépôt :
1192587
Date de dépôt :
04/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque FLOATING HOSPITAL H.S.F.
Déposée le 4 décembre 1981 par Société dite : CHANTIERS NAVALS DE LA CIOTAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLOATING HOSPITAL H.S.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite : CHANTIERS NAVALS DE LA CIOTAT, Spciété anonyme, 13711 LA CIOTAT et Monsieur DUMONTIER Roland, de nationalité française, 4, quai du Parc, 94100 SAINT MAUR. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN. - France.
La marque FLOATING HOSPITAL H.S.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : CHANTIERS NAVALS DE LA CIOTAT, Spciété anonyme, 13711 LA CIOTAT et Monsieur DUMONTIER Roland, de nationalité française, 4, quai du Parc, 94100 SAINT MAUR. - France
CABINET CLAUDE RODHAIN. - France
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°127572 - Publication au BOPI 1982-22
Structures flottantes mobiles comportant un hôpital ou autre établissement sanitaire ou de traitement. Hôpital ou autre établissement sanitaire ou de traitement sur structures flottantes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FLOATING HOSPITAL H.S.F."
