Société dite : BROTHER INDUSTRIES, LTD., société japonaise, No. 35, 9-chome, Horitadori, Mizuho-ku, Nagoya, Japon.
Numéro de dépôt :
1184821
Date de dépôt :
09/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BROTHER
Déposée le 9 octobre 1981 par la société Société dite : BROTHER INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BROTHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : BROTHER INDUSTRIES - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque BROTHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BROTHER est expirée depuis le 9 octobre 1991.
Société dite : BROTHER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : COMPAL STAR , BROTHER , COMPAL ACE
Société dite : BROTHER INDUSTRIES, LTD., société japonaise, No. 35, 9-chome, Horitadori, Mizuho-ku, Nagoya, Japon. - Japon
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12
Machines et machines-outils, notamment machines à coudre, électriques et manuelles, machines à tricoter à commande manuelle, machines à laver électriques, appareils à extraire les jus et à mélanger, fraiseuses, perceuses, machines à forer et à tarauder, machines à riveter, niveleuses-planeuses, machines et appareils de nettoyage par ultra-sons;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; machines à écrire, électriques ou manuelles, agrafeuses électriques pour la papeterie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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