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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : BLACK & DECKER (France
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ISAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAL
Société dite : BLACK & DECKER (France), (Société à responsabilité limitée française), Le Paisy, Dardilly, Rhône, France.

Numéro de dépôt :
1232517
Date de dépôt :
07/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1993

Présentation de la marque ISAL

Déposée le 7 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : BLACK & DECKER (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : BLACK & DECKER (France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAL est expirée depuis le 7 avril 1993.


Société dite : BLACK & DECKER (France), (Société à responsabilité limitée française), Le Paisy, Dardilly, Rhône, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Perceuses, meuleuses, tournevis, boulonneuses, ponceuses, disqueuses, taraudeuses, lustreuses, scies à bois, mortaiseuses à bois, cisailles, grignoteuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).