Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
PETIT DIABLE
Numéro de dépôt :
1586937
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque PETIT DIABLE
Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Société dite :BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT DIABLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite :BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 septembre 1991 - RENONCIATION TOTALE n°55760 - Publication au BOPI 1991-09-04