Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PETIT DIABLE
Société dite :BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON (SA)

Numéro de dépôt :
1586937
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PETIT DIABLE

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Société dite :BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT DIABLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite :BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON domicilié(e) ANNEYRON (DROME) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société dite :BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes : JACADI , KING CHOC


Société dite :BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON (SA) - ANNEYRON (DROME) - France


Jean MAISONNIER - France


Inscription le 4 septembre 1991 - RENONCIATION TOTALE n°55760 - Publication au BOPI 1991-09-04

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;biscuits, chocolat, biscuits au chocolat;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir