Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAPAFOR
Société dite : BERCO FRANCE, (société à responsabilité limitée française)

Numéro de dépôt :
1344798
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1996

Présentation de la marque ZAPAFOR

Déposée le 28 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : BERCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZAPAFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : BERCO FRANCE domicilié(e) 43 rue Chabrol, LA COURNEUVE, Seine-Saint-Denis, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Simonnot. - France.

La marque ZAPAFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAPAFOR est expirée depuis le 28 février 1996.


Société dite : BERCO FRANCE, (société à responsabilité limitée française) - 43 rue Chabrol, LA COURNEUVE, Seine-Saint-Denis, France, - France


Bernard Simonnot. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Peintures, revêtements de sol, notamment pour les routes (revêtements non métalliques).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.