Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFE-KIT
Société dite : BENNES MARREL (SA), Zone Industrielle Sud, ANDREZIEUX BOUTHEON ( Loire).

Numéro de dépôt :
1242647
Date de dépôt :
29/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/1993

Présentation de la marque SAFE-KIT

Déposée le 29 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : BENNES MARREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAFE-KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : BENNES MARREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER . - France.

La marque SAFE-KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFE-KIT est expirée depuis le 29 juillet 1993.

Société dite : BENNES MARREL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Société dite : BENNES MARREL (SA), Zone Industrielle Sud, ANDREZIEUX BOUTHEON ( Loire). - France


Jean MAISONNIER . - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques , géodésiques , électriques , photographiques , cinématographiques, optiques , de pesage, de mesurage , de signalisation , de contrôle , de secours et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un jeton ou d'une pièce de monnaie;machines parlantes;caisses enregistreuses machines à calculer; appareils extincteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.