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Marques déposées par Société dite : BEL AIR(SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE
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BEL AIR DES MAISONS DE CHARPENTIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL AIR DES MAISONS DE CHARPENTIERS
Société dite : BEL AIR(SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE)

Numéro de dépôt :
1211216
Date de dépôt :
11/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1992
BEL AIR DES MAISONS DE CHARPENTIERS de Société dite : BEL AIR(SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE

Présentation de la marque BEL AIR DES MAISONS DE CHARPENTIERS

Déposée le 11 août 1982 par Société dite : BEL AIR(SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL AIR DES MAISONS DE CHARPENTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite : BEL AIR(SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE) domicilié(e) 5, rue Montempoivre, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge du Cabinet R. VANDER-HEYM - France.

La marque BEL AIR DES MAISONS DE CHARPENTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL AIR DES MAISONS DE CHARPENTIERS est expirée depuis le 11 août 1992.

Société dite : BEL AIR(SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE a également déposé les autres marques suivantes : BEL AIR


Société dite : BEL AIR(SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE) - 5, rue Montempoivre, 75012 PARIS. - France


VANDER-HEYM Serge du Cabinet R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Bungalows, maisons individuelles et constructions industrialisées.