Société dite : BEAUTILINE SYSTEMS LIMITED, Société canadienne, 420 Eddystone Avenue, Downsview, Province d'Ontario M3N 1H7, Canada.
Numéro de dépôt :
1257860
Date de dépôt :
18/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1994
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 janvier 1984 par la société Société dite : BEAUTILINE SYSTEMS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : BEAUTILINE SYSTEMS LIMITED - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257860.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 janvier 1994.
Société dite : BEAUTILINE SYSTEMS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PORTEX , BEAUTILINE
Société dite : BEAUTILINE SYSTEMS LIMITED, Société canadienne, 420 Eddystone Avenue, Downsview, Province d'Ontario M3N 1H7, Canada. - Canada
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;meubles, glaces, cadres;meubles, vitrines et présentoirs commerciaux, réfrigérés ou non, en particulier par éléments, leurs parties constitutives, organes et accessoires, notamment en aluminium extrudé; rayons commerciaux tout agencés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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