Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIABOLO
Société dite : BAGATELLE S.A., société anonyme française ayant son siège 10, rue Washington, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
14424
Date de dépôt :
11/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DIABOLO

Déposée le 11 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) Société dite : BAGATELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIABOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : BAGATELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque DIABOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DIABOLO est expirée depuis le 11 juin 1989.


Société dite : BAGATELLE S.A., société anonyme française ayant son siège 10, rue Washington, 75008 PARIS. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;avertisseurs acoustiques;disques et autres objets pouvant recevoir un phonogramme;bandes magnétiques pour machines parlantes;dessins animés;diffuseurs (haut-parleurs);disques acoustiques, aussi pour phonographes, machines parlantes;disques à calcul, d'enregistrement de sons, d'enregistrements sonores, phonographiques;films destinés à l'enregistrement du son;films (sur bobines) en celluloïd, sensibilisés et impressionnés, films cinématographiques, films (fils) destinés à l'enregistrement du son;télégraphie d'images, appareils pour la télévision;boussoles lumineuses, enseignes, publicité et réclames lumineuses et appareils s'y rapportant;bandes et fils magnétiques pour machines parlantes;machines parlantes;pavillons de haut-parleurs et de machines parlantes;phonographes, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires, par exemple, moteurs, aiguilles (styles), disques;cylindres, disques, membranes phonographiques;postes émetteurs (TSF), postes radiotélégraphiques ou radiotéléphoniques roulants;appareils de projection, de cinématographie et de photographies;diapositives à projection;publicité lumineuse;pylônes de TSF;appareils pour inscrire ou reproduire des sons;scènes cinématographiques;fils (films) destinés à l'enregistrement du son;films sonores;mouvement synchrone d'appareils cinématographiques avec des machines parlantes, appareils pour la synchronisation;pylônes de téléphonie sans fil et télégraphie avec ou sans fil;tourne-disques;appareils, instruments et dispositifs pour la transmission des sons;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;cartes d'échantillons, cartes d'invitation, cartes à jouer, cartes de menus, cartes de souhaits, cartes de visite;livres de chansons;décors pour théâtres;albums, blocs, cahiers, cartes, papier à dessin;outils pour l'écriture artistique;étiquettes, étiquettes volantes;imprimés en général, aussi pour la publicité, la réclame;musique imprimée;jeux de cartes;journaux en général, y compris les journaux artistiques ou de modes;cartes à jouer;livres de toutes sortes, par exemple aussi de chants, musique imprimée, cahiers de musique imprimée, manuels d'instruction pour la musique imprimée, papier à musique imprimée;journaux périodiques;albums de poésie;revues (journaux);jeux, jouets, à l'exception des jeux et jouets dits "diabolos";publicité et affaires;enregistrements d'adresses, listes d'adresses, répertoires d'adresses;affichage;annonces, diffusion d'annonces publicitaires;courrier publicitaire;diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons);direction d'affaires d'entreprises commerciales ou industrielles;distribution de matériel publicitaire (imprimés, tracts, prospectus, échantillons);information téléphonique;mise à jour de documentation publicitaire;listes d'adresses;organisateurs-conseils;location de panneaux d'affichage, de publicité;agences de presse publicitaires;prêts publicitaires;publications publicitaires, publicité radiophonique ou télévisée, publicité pour théâtres;radio (publicité);décoration de vitrines;communications;agences de presse et d'informations non publicitaires;communications radiophoniques;diffusion de nouvelles, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, radio diffusion de nouvelles;émissions radiophoniques ou télévisées;agences de presse et d'informations;programmes de radiodiffusion ou de télévision;radiodiffusion de nouvelles, programmes de radiodiffusion de nouvelles et télédiffusion;télédiffusion;programmes de télévision;services de programmes de télévision;émissions télévisées;éducation et divertissement;agences artistiques, agences pour artistes;location d'appareils de projection de cinéma et accessoires;chanteurs, cinéma;danseurs;divertissement, centres de divertissement, programme de divertissement radiophonique;divertissements radiophoniques ou par télévision;édition de livres, revues;enregistrements phonographiques, enregistrements sonores;films cinématographiques;impresarios;livres, publication de livres;location de films, d'enregistrements sonores (phonographiques), de décors de théâtre, de spectacles;location de films cinématographiques;montage de programmes de radiodiffusion ou de télévision;music-halls;orchestres;production de films;projection;publication de livres, revues;spectacles;location de décors de spectacles;studios de cinéma;divertissements par télévision;théâtres; location de décors de théâtre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.