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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : "BACH S.A."
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BACH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACH
Société dite : "BACH S.A." société anonyme

Numéro de dépôt :
1337009
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1996
BACH de Société dite : \

Présentation de la marque BACH

Déposée le 6 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Société dite : "BACH S.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : "BACH S.A." domicilié(e) La Mesplière, 24460 CHATEAU-L'EVEQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. CORRE. - France.

La marque BACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACH est expirée depuis le 6 janvier 1996.


Société dite : "BACH S.A." société anonyme - La Mesplière, 24460 CHATEAU-L'EVEQUE. - France


CABINET A. CORRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Appareils sanitaires (non compris dans d'autres classes), lavabos, receveurs de douches, baignoires, bidets, urinoirs, cuvettes et chasses de water-closet.