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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : AUTOMOBILES CITROEN
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Y
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y
Société dite : AUTOMOBILES CITROEN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1192174
Date de dépôt :
12/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1992

Présentation de la marque Y

Déposée le 12 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 117/167, quai André Citroën, 75747 PARIS. - France.

La marque Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y est expirée depuis le 12 janvier 1992.

Société dite : AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : GSUPER , MESSAGER , ISODYNAMIQUE , RS CITROËN , PULL OVER , CHARLESTON , (Marque figurative) , R D CITROËN , TRE , GS BIROTOR


Société dite : AUTOMOBILES CITROEN (S.A.) - 117/167, quai André Citroën, 75747 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.