Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULL OVER
Société dite : AUTOMOBILES CITROËN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1197631
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1992

Présentation de la marque PULL OVER

Déposée le 5 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PULL OVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 117/167, quai André Citroën, 75747 PARIS. - France.

La marque PULL OVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULL OVER est expirée depuis le 5 mars 1992.

Société dite : AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : GSUPER , MESSAGER , ISODYNAMIQUE , RS CITROËN , Y , CHARLESTON , (Marque figurative) , R D CITROËN , TRE , GS BIROTOR


Société dite : AUTOMOBILES CITROËN (S.A.) - 117/167, quai André Citroën, 75747 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.