Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPEL 24
Société dite : Automobiles CITROËN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1240957
Date de dépôt :
08/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1993

Présentation de la marque APPEL 24

Déposée le 8 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : Automobiles CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPEL 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : Automobiles CITROËN domicilié(e) 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY sur SEINE. - France.

La marque APPEL 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPEL 24 est expirée depuis le 8 juin 1993.

Société dite : Automobiles CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : GSUPER , MESSAGER , ISODYNAMIQUE , RS CITROËN , Y , PULL OVER , CHARLESTON , (Marque figurative) , R D CITROËN , TRE


Société dite : Automobiles CITROËN (S.A.) - 62, boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY sur SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription - Renonciation partielle n°33465 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°33465 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.- Services d'information et d'assistance par téléphone.- Location de véhicules;garage de véhicules; location de garages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.