Déposée le 29 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société dite : ARBEL INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : ARBEL INDUSTRIE domicilié(e) 194, boulevard Faidherbe, 59506 DOUAI. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France.
La marque ARBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ARBEL est expirée depuis le 29 décembre 1990.
Société dite : ARBEL INDUSTRIE (société anonyme) - 194, boulevard Faidherbe, 59506 DOUAI. - France
BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04
Tous véhicules pour matériel roulant, notamment wagons, berlines, wagonnets, remorques, porte-wagons, conteneurs de plate-formes ou de camions, bogies de tous types pour wagons de chemin de fer ainsi que les éléments constitutifs non assemblés de ces véhicules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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