Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RONDELÉ JARDINIÈRE
Société dite : ANCO INTERNATIONAL CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A, 3366 North Torrey Pines Court, La Jolla, Etat de Californie 92037, Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1308505
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1995

Présentation de la marque RONDELÉ JARDINIÈRE

Déposée le 7 mai 1985 par la société Société dite : ANCO INTERNATIONAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RONDELÉ JARDINIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : ANCO INTERNATIONAL CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque RONDELÉ JARDINIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONDELÉ JARDINIÈRE est expirée depuis le 7 mai 1995.


Société dite : ANCO INTERNATIONAL CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A, 3366 North Torrey Pines Court, La Jolla, Etat de Californie 92037, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Inscription le 16 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56074 - Publication au BOPI 1991-09-16

Inscription - Transmission de propriété n°38480 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°38318 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°24778 - Publication au BOPI

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