Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
Société dite : AMERICAN PHOTO-GRAPHICS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.) : 700 Bonnie Lane, ELKE GROVE VILLAGE, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1274920
Date de dépôt :
05/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1994
C de Société dite : AMERICAN PHOTO-GRAPHICS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l\'Etat d\'Illinois (E.U.A.) : 700 Bonnie Lane

Présentation de la marque C

Déposée le 5 juin 1984 par la société Société dite : AMERICAN PHOTO-GRAPHICS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.) : 700 Bonnie Lane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : AMERICAN PHOTO-GRAPHICS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.) : 700 Bonnie Lane - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 5 juin 1994.

Société dite : AMERICAN PHOTO-GRAPHICS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.) : 700 Bonnie Lane a également déposé les autres marques suivantes : CHROMASLICK , CHROMATEC , FINAL PROOF


Société dite : AMERICAN PHOTO-GRAPHICS CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois (E.U.A.) : 700 Bonnie Lane, ELKE GROVE VILLAGE, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Produits chimiques utilisés dans les arts graphiques, à savoir, encres, solvants, colles et matières adhésives, révélateurs, sensibilisateurs, revêtements, poudres préparatoires, agents de mouillage, pigments, produits pour aplanissement, bases, diluants, émulsions, agents de scellement, sertisseuses. Equipement pour les arts graphiques, à savoir, unités de traitement, unités de développement, sécheurs électriques, unités d'exposition aux ultra-violets, mats, empreintes, tubes de solvants, tiges, barres, poignées, bourrelets, tampons, bouteilles, capuchons, bêchers, bandes de traitement, substrats, tubes, tuyaux, attaches, broches, axes, bras de support, pieds, plateaux, éléments de serrage, presses, éléments d'essuyage, raclettes, racloirs, ces éléments étant vendus seuls ou sous forme d'ensembles à monter, contenant un ou plusieurs des objets ci-dessus.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.