Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA
Société dite : AMERICAN PACIFIC INFLATABLE BOATS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 13452 Washington Boulevard, MARINA DEL REY, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1237360
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/1993

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 31 mai 1983 par la société Société dite : AMERICAN PACIFIC INFLATABLE BOATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : AMERICAN PACIFIC INFLATABLE BOATS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 31 mai 1993.

Société dite : AMERICAN PACIFIC INFLATABLE BOATS a également déposé les autres marques suivantes : AMPAC


Société dite : AMERICAN PACIFIC INFLATABLE BOATS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 13452 Washington Boulevard, MARINA DEL REY, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Bâteaux gonflables.