Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMSTEL
Societé dite: AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Société suisse

Numéro de dépôt :
1684994
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2001
AMSTEL de Societé dite: AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED

Présentation de la marque AMSTEL

Déposée le 2 août 1991 par la société Societé dite: AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Societé dite: AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED domicilié(e) Grienbachstrasse 11, CH-6301 ZUG SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque AMSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMSTEL est expirée depuis le 2 août 2001.


Societé dite: AMERICAN CIGARETTE COMPANY (OVERSEAS) LIMITED, Société suisse - Grienbachstrasse 11, CH-6301 ZUG SUISSE - Suisse


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

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