Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURSOL
Société dite : ALPHACOUSTIC, (Société anonyme française), Tour Nobel, 3, Avenue du Général de Gaulle, Puteaux, Hauts-de-Seine France.

Numéro de dépôt :
1318464
Date de dépôt :
01/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1995

Présentation de la marque NATURSOL

Déposée le 1 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : ALPHACOUSTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : ALPHACOUSTIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque NATURSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURSOL est expirée depuis le 1 mars 1995.

Société dite : ALPHACOUSTIC a également déposé les autres marques suivantes : FIBRATONE , ALPHAPAN , ALPHALITE , A ALPHACOUSTIC , ALPHANE , ISAL , ALPINA , ALPHAROC , ALPHATWIN , ALPHAGLASS


Société dite : ALPHACOUSTIC, (Société anonyme française), Tour Nobel, 3, Avenue du Général de Gaulle, Puteaux, Hauts-de-Seine France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription - Transmission de propriété n°30825 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°30824 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30825 - Publication au BOPI 1988-06-15

Inscription le 15 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE; n°30824 - Publication au BOPI 1988-06-15

Matériaux de construction, pierres naturelles ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées; produits en liège pour revêtements de sols.