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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : ALPHACOUSTIC
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ISAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAL
Société dite : ALPHACOUSTIC, (Société Anonyme française)

Numéro de dépôt :
1369022
Date de dépôt :
29/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1996

Présentation de la marque ISAL

Déposée le 29 août 1986 par la Société Anonyme (SA) Société dite : ALPHACOUSTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : ALPHACOUSTIC domicilié(e) Tour Nobel, 3, Avenue du Général-de-Gaulle, Puteaux, Hauts-de-Seine, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAL est expirée depuis le 29 août 1996.

Société dite : ALPHACOUSTIC a également déposé les autres marques suivantes : FIBRATONE , ALPHAPAN , ALPHALITE , A ALPHACOUSTIC , ALPHANE , ALPINA , ALPHAROC , ALPHATWIN , ALPHAGLASS , FERTILENE


Société dite : ALPHACOUSTIC, (Société Anonyme française) - Tour Nobel, 3, Avenue du Général-de-Gaulle, Puteaux, Hauts-de-Seine, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription - Transmission de propriété n°30825 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°30824 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30825 - Publication au BOPI 1988-06-15

Inscription le 15 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE; n°30824 - Publication au BOPI 1988-06-15

Plaques et produits isolants contre le bruit et la chaleur, combustibles ou incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non à base de pâte de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale, plaques et panneaux durs et demi-durs, également combustibles ou incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non à base de pâte de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale, meubles et cadres fabriqués ou non à l'aide de ces plaques et panneaux, ainsi que toutes matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanés;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées; tous meubles, glaces et cadres.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.