Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TITUS
Société dite ALPHA SYSTEMES, S.A

Numéro de dépôt :
1504306
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
TITUS de Société dite ALPHA SYSTEMES

Présentation de la marque TITUS

Déposée le 14 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société dite ALPHA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TITUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite ALPHA SYSTEMES domicilié(e) 2, rue Deni Papin, Z.I. Mitry-Compans, 77290 MYTRY MORY (SEINE ET MARNE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 14 décembre 1998.


Société dite ALPHA SYSTEMES, S.A - 2, rue Deni Papin, Z.I. Mitry-Compans, 77290 MYTRY MORY (SEINE ET MARNE). - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription - Renonciation totale n°41133 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°41133 - Publication au BOPI

Appareils distributeurs, notamment pour des produits pâteux ou pulvérulents parmi lesquels les savons et les dentifrices.