Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBITRAC
Société dite : ALLSOP, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Washington, (E.U.A.à : 4201 Meridian Street, Bellingham, Etat de Washington, Etat Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1218101
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1992

Présentation de la marque ORBITRAC

Déposée le 15 octobre 1982 par la société Société dite : ALLSOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORBITRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : ALLSOP - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque ORBITRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBITRAC est expirée depuis le 15 octobre 1992.

Société dite : ALLSOP a également déposé les autres marques suivantes : STAND-IN


Société dite : ALLSOP, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Washington, (E.U.A.à : 4201 Meridian Street, Bellingham, Etat de Washington, Etat Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

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