Société dite : AKTIEBOLAGET SODERTALJE SNICKERI- OCH KAROSSERIFABRIK - Box 2047 S-151 02 SODERTALJE SUEDE Société suédoise.
Numéro de dépôt :
1320972
Date de dépôt :
25/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1994
Présentation de la marque PAPECA
Déposée le 25 septembre 1984 par la société Société dite : AKTIEBOLAGET SODERTALJE SNICKERI- OCH KAROSSERIFABRIK - Box 2047 S-151 02 SODERTALJE SUEDE Société suédoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAPECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : AKTIEBOLAGET SODERTALJE SNICKERI- OCH KAROSSERIFABRIK - Box 2047 S-151 02 SODERTALJE SUEDE Société suédoise - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque PAPECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPECA est expirée depuis le 25 septembre 1994.
Société dite : AKTIEBOLAGET SODERTALJE SNICKERI- OCH KAROSSERIFABRIK - Box 2047 S-151 02 SODERTALJE SUEDE Société suédoise. - Suède
CABINET BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05
Conteneurs métalliques;métal en feuilles;tôles, produits en tôle;profilés en métal et produits formés en métal;revêtements métalliques pour murs.Véhicules terrestres;carrosseries pour automobiles et wagons;aménagements intérieurs et équipements pour véhicules et wagons, notamment carrosseries pour plateforme.Conteneurs non métalliques et accessoires pour conteneurs.Construction et réparation; installation et entretien.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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