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Marques déposées par la société Société dite : AKTIEBOLAGET BOFORS
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BOSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOSAC
Société dite : AKTIEBOLAGET BOFORS, Société suédoise, 691 80 Bofors, Suède

Numéro de dépôt :
1288875
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1994

Présentation de la marque BOSAC

Déposée le 6 novembre 1984 par la société Société dite : AKTIEBOLAGET BOFORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : AKTIEBOLAGET BOFORS - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque BOSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSAC est expirée depuis le 6 novembre 1994.

Société dite : AKTIEBOLAGET BOFORS a également déposé les autres marques suivantes : BIOTES , BOSAD


Société dite : AKTIEBOLAGET BOFORS, Société suédoise, 691 80 Bofors, Suède - Suède


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription - Renonciation partielle n°28335 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°28335 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils et instruments pour la récupération et la concentration d'acides usés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.