Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDERSON JOINT
Société dite : Affärsverket FFV Société suédoise : S-631 87 ESKILSTUNA, Suède.

Numéro de dépôt :
1295540
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1995

Présentation de la marque ANDERSON JOINT

Déposée le 11 janvier 1985 par la société Société dite : Affärsverket FFV Société suédoise : S-631 87 ESKILSTUNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANDERSON JOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : Affärsverket FFV Société suédoise : S-631 87 ESKILSTUNA - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque ANDERSON JOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12


Société dite : Affärsverket FFV Société suédoise : S-631 87 ESKILSTUNA, Suède. - Suède


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Inscription le 12 juin 1991 - Transmission de propriété n°53904 - Publication au BOPI 1991-06-12

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.