Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE DITE : AERONCA
/
AERONCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERONCA
SOCIETE DITE : AERONCA, INC. SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'OHIO (E.U.A.) : GERMANTOWN ROAD, MIDDLETOWN, ETAT D'OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE

Numéro de dépôt :
1149073
Date de dépôt :
09/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
AERONCA de SOCIETE DITE : AERONCA

Présentation de la marque AERONCA

Déposée le 9 septembre 1980 par SOCIETE DITE : AERONCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AERONCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DITE : AERONCA, INC. SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'OHIO (E.U.A.) : GERMANTOWN ROAD, MIDDLETOWN, ETAT D'OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque AERONCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AERONCA est expirée depuis le 9 septembre 1990.


SOCIETE DITE : AERONCA, INC. SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT D'OHIO (E.U.A.) : GERMANTOWN ROAD, MIDDLETOWN, ETAT D'OHIO, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

VEHICULES APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU, VEHICULES AEROSPATIAUX, APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES, ELECTRONIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, D'INSPECTION, DE SECOURS (SAUVETAGE) ET DE CONTROLE D'ENVIRONNEMENT.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.