Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUS
Société dite : ACTUS CORPORATION, société régie selon les lois japonaises, 3-7, Kanda Ogawa-cho, Chiyoda-ku, TOKYO, 101 JAPON

Numéro de dépôt :
1302647
Date de dépôt :
22/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1994
ACTUS de Société dite : ACTUS CORPORATION

Présentation de la marque ACTUS

Déposée le 22 août 1984 par la société Société dite : ACTUS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : ACTUS CORPORATION - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque ACTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUS est expirée depuis le 22 août 1994.


Société dite : ACTUS CORPORATION, société régie selon les lois japonaises, 3-7, Kanda Ogawa-cho, Chiyoda-ku, TOKYO, 101 JAPON - Japon


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles bougies, veilleuses et mèches.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres enclumes, cloches, matériaux à bâtir, laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres;forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres matériels de quincaillerie et petits articles de quincaillerie en métal;accessoires pour les rideaux;boîtes, conteneurs et récipients ainsi que leurs fermetures;butoirs, portes;rideaux et stores métalliques et leurs accessoires;poignées et boutons de portes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;dispositifs entraînés par moteur;ouvre-boîtes électriques;ciseaux électriques;couteaux électriques;pièces et accessoires pour tous ces articles.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;ciseaux;ouvre-boîtes;armes blanches;parties et accessoires pour tous ces articles.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF) notamment poires électriques;photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, notamment mètres, rubans et bandes de mesure;de signalisation, de contrôle (inspection) notamment thermomètres, de secours (sauvetage) et d'enseignement notamment appareils electroniques pour jouer à des jeux;cassettes , disques, cartouches;programmes;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs;pièces et accessoires pour tous ces articles.Installations d'éclairage notamment ampoules électriques, lampes électriques et lanternes, lampes à bougies, lampes à huile, à pétrole et analogues, accessoires d'éclairage;installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses;articles personnels pour la parure;instruments d'horlogerie et autres instruments chonométriques tels que montres, réveils, horloges et analogues.Papier et articles en papier, notamment serviettes et serviettes de toilette, sacs;carton et articles en carton notamment boîtes, conteneurs et récipients ainsi que leurs fermetures;imprimés, journaux et périodiques, livres;calendriers, agendas, almanachs;articles pour reliures;photographies;cartes postales illustrées;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);articles de papeterie;matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau notamment règles, rubans et bandes de mesure, matériel et instruments pour écrire, gommes, effaceurs et produits pour effacer, ciseaux, couteaux, coupe-papiers, thermomètres et analogues, cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;illustrations telles que gravures, images, tableaux et analogues.Butoirs;écrans;stores et rideaux.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semis-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques;butées, butoirs et bouchons;sacs;conteneurs et récipients ainsi que leurs fermetures.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux , dépouilles d'animaux;malles et valises;sacs, mallettes et trousses notamment pour le voyage, les provisions, le sport, le jeu, l'outillage, le bureau, cartables;porte-documents;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Matériaux de construction notamment en céramique, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;carrelages en céramique;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;portes, boutons et poignées pour celles-ci.Meubles, et articles d'ameublement intérieurs et extérieurs, glaces, cadres et encadrements notamment pour gravures;accessoires pour les rideaux;sommiers de lit;matériel et articles de couchage, linge de literie, oreillers, coussins, traversins et analogues;boîtes, conteneurs récipients et fermetures pour ceux-ci, butées et butoirs;accessoires pour la maison et le ménage, étagères et supports notamment pour les chaussures et les revues;miroirs;sacs de couchage;porte-serviettes;animaux empaillés et animaux naturalisés;paniers, bacs, vases et autres supports pour les fleurs et les plantes;auges, abreuvoirs;bacs, baquets, cuvettes tubes et analogues;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients domestiques, pour le ménage, la cuisine et la maison en général , boîtes, conteneurs et récipients ainsi que leurs fermetures;bacs, baquets, cuvettes tubes et analogues;nécessaires de toilette;accessoires de salles de bains;porte-serviettes;couvercles de toilette et autres protections telles que housses et enveloppes;étagères et autres supports notamment pour les chaussures, pour les vêtements, pour les bouteilles, objets de décoration;socles et supports pour musique, butées et butoirs;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;ustensiles et accessoires de toilette;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;objets en verre, porcelaine, céramique et faïence;pots et cache-pots pour les fleurs et pour les plantes, étagères et supports pour les fleurs, pour les plantes et pour de tels pots;vases;bouteilles et bocaux.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;emballages, boîtes, récipients et conteneurs ainsi que leurs fermetures;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc);matières textiles fibreuses brutes;butoirs et butées.Tissus notamment d'ameublement;linge notamment de maison, de table et de literie;serviettes de table, de toilette, de bain, couvertures de lit et de table;draps de lit;taies d'oreillers et de traversins;courtepointes, sacs de couchage;duvets;plaids et couvertures de voyage;couettes;articles textiles;équipement pour l'intérieur et l'extérieur;vêtements de nuit.Vêtements notamment chandails et vêtements de nuit, articles chaussants notamment bottes, souliers et pantoufles;autres pièces et articles d'habillement.Articles et pièces de parure personnelles;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fruits et fleurs artificiels.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à recouvrir les sols;mats;tentures.Jeux;jouets, poupées et analogues;articles de gymnastique et de sport, sacs de sport et notamment pour le golf;ornements et décoration pour arbres de Noël. Produits agricoles, horti

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.