Société dite : ACOUSTIC MULTI-SERVICES - A.M.S., (Société à responsabilité limitée française), 7, avenue Carnot, Paris 17ème, France
Numéro de dépôt :
1289218
Date de dépôt :
09/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1994
Présentation de la marque THERMACOUSTIC
Déposée le 9 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : ACOUSTIC MULTI-SERVICES - A.M.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THERMACOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : ACOUSTIC MULTI-SERVICES - A.M.S - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque THERMACOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : ACOUSTIC MULTI-SERVICES - A.M.S a également déposé les autres marques suivantes : THERMAFEU
Société dite : ACOUSTIC MULTI-SERVICES - A.M.S., (Société à responsabilité limitée française), 7, avenue Carnot, Paris 17ème, France - France
CABINET SIMONNOT. - France
Inscription - Transmission de propriété n°40916 - Publication au BOPI 1985-14
Gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc et succédanés;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;laine minérale;amiante, mica et leurs produits;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier; plafonds, notamment en laine minérale.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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