Société dite : ACORN COMPUTERS LIMITED, Société britannique, Fulbourn Road, Cherry Hinton, CAMBRIDGE, CB1 4JN (Grande-Bretagne)
Numéro de dépôt :
1212078
Date de dépôt :
31/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1992
Présentation de la marque ORBIS
Déposée le 31 août 1982 par la société Société dite : ACORN COMPUTERS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : ACORN COMPUTERS LIMITED - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.
La marque ORBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIS est expirée depuis le 31 août 1992.
Société dite : ACORN COMPUTERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRON , THE TUBE
Société dite : ACORN COMPUTERS LIMITED, Société britannique, Fulbourn Road, Cherry Hinton, CAMBRIDGE, CB1 4JN (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni
CABINET CLAUDE RODHAIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), en particulier appareils électriques et électroniques;ordinateurs;calculatrices;programmes d'ordinateurs;bandes, disques et cartes magnétiques;cassettes et cartouches magnétiques, réseaux d'ordinateurs, unites de mémoire électroniques, processeurs de mots, plaques de circuit imprimé, unités d'alimentation électrique, câbles et interrupteurs;leurs pièces détachées et accessoires;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Papier et articles en papier, imprimés, journaux et périodiques, livres, en particulier bandes en papier, cartes et imprimés pour ordinateurs et programmes d'ordinateurs, matériel d'instruction et d'éducation, manuels et notices pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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